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5 avril 2021 1 05 /04 /avril /2021 11:51
Serrabonna
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AOC

STATUTS

Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre :

« AUTEURS d’OCCITANIE et de CATALOGNE »

(AOC)

 

Article 2 : But

Cette association a pour but :

• Promouvoir et défendre la culture dans la région et au-delà.

• La création d’une section « Éditions Les Auteurs d’Occitanie et de Catalogne » réservée aux membres de l’association. L’association a pour but d’aider les auteurs dans toutes leurs démarches administratives. Elle leur communiquera toutes les informations leur permettant d’éditer leurs ouvrages dans les meilleures conditions. Le coût des éditions des différents ouvrages sera à la charge des auteurs membres de l’association qui devront éventuellement assumer la responsabilité juridique de leurs écrits, l’association ne pouvant être recherchée en responsabilité.

 

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé : au domicile du Secrétaire général.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration. La ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

 

Article 4 : Composition 

L’association se compose de :

• Membres d’honneur ;

• Membres bienfaiteurs ;

• Membres actifs.

 

Article 5 : Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

Article 6 : Les membres

Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services à l’association.

Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale et/ou qui font des dons à l’association les AUTEURS d’OCCITANIE et de CATALOGNE. 

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation. Le montant de cette cotisation sera notifié par l’assemblée générale ordinaire.

Seuls les membres actifs à jour de leur cotisation bénéficient d’un droit de vote.

 

ARTICLE 7 : Radiation

La qualité de membre se perd par :

• La démission ;

• Le décès ;

• La non-observation du règlement intérieur ;

• La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave. L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

 

Article 8 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

• Les cotisations.

• Les subventions de l’État, de la Région, des Départements et des Communes.

• La vente de recueils ou d’anthologies d’auteurs de l’association.

• Les bénéfices dégagés par l’organisation de salons et de manifestations culturelles.

• Les dons.

 

Article 9 : Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un conseil de membres élus pour trois années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

• Un président ;

• Un ou plusieurs vice-présidents ;

• Un secrétaire et un secrétaire adjoint ;

• Un trésorier et un trésorier adjoint.

• Des référents départementaux. *

Ce bureau ou comité de direction est chargé de la gestion de l’association, et les décisions importantes ne peuvent être prises qu’après avis du Conseil d’Administration.

Le conseil est renouvelé lors de la réunion d’une assemblée générale.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de l’assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

 

Article 10 : Réunion du Conseil d’Administration

Le conseil d’administration se réunit une fois tous les trois mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. 

En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du comité qui sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives est considéré comme démissionnaire. 

Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur. Le quorum exigé pour la validité de la réunion est de la moitié des membres. Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont approuvés lors de la réunion suivante.

 

Article 11 : Assemblée Générale

L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association, à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année le premier samedi du mois de mars. Le quorum est fixé à la moitié des membres plus un. Seuls les membres actifs à jour de leur cotisation bénéficient du droit de vote.

Le nombre de procurations est limité à une par membre.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire général. 

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Ne devront être traitées lors de l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12 : Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités prévues par l’article 10.

Article 13 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur sera établi par le Conseil d’Administration. Il sera accepté par ce conseil. Il aura force statutaire. Il sera aménagé durant la vie de l’association. Les modifications additives ou restrictives seront approuvées par les assemblées générales et, si elles existent, seront impérativement portées dans l’ordre du jour de ces assemblées.

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 14 : Formalités et obligations

Le Président (ou le membre de l’association chargé de la représentation de l’association en justice et dans les actes de la vie civile), doit faire connaître dans les trois mois à la Préfecture ou à la sous-préfecture de l’arrondissement où l’association à son siège social, tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’association ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.

Article 15 : Dissolution

La dissolution doit faire l’objet d’une déclaration à la Préfecture ou à la sous-préfecture du siège social.

Le Président           Le Secrétaire général           Le trésorier

* Pierre Kouzmin pour la Catalogne (Pays catalan - 66 - siège à Pollestres)

Blog des AOC

auteurs.occitan.catalan@gmail.com

 

Vous trouverez en pièce jointe le rappel du projet pour le Blog et la nécessité de le faire vivre. Pour ceux qui n’en auraient pas encore pris connaissance, nous vous encourageons à le faire, afin de fournir les documents qui leur permettront de devenir plus visibles.

 

Voici quelques précisions supplémentaires.

- Ceux qui possèdent un blog différent d’Overblog peuvent s’inscrire au blog.

- Ceux qui veulent suivre le blog, peuvent s’inscrire avec leur adresse mail.

- Envoyez les documents et les mises à jour régulièrement. Pour cette transmission, utilisez le mail dédié aux envois :

 

auteurs.occitan.catalan@gmail.com

 

- Dès qu’un article paraît sur le blog, il est partagé sur Facebook, Twitter et Linkedin.

- Fournissez également les pages Facebook et les sites en ligne que vous avez pour les afficher sur le blog.

- Laissez des commentaires pour animer le blog.

- Vous trouverez en haut de la page d’accueil du blog, la liste des rubriques accessibles par genre de roman. Cette liste est rappelée en colonne sur la droite de la page. On peut donc retrouver un livre par le nom de l’auteur ou le genre de l’ouvrage.

- Vous avez également à disposition la communauté « Terroirs et Traditions Régionales » à laquelle vous pouvez vous inscrire :

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  • professeur de lettres, écrivain, j'ai publié plusieurs livres dans la région Languedoc-Roussillon, sur la Catalogne, Matisse, Machado, Walter Benjamin (éditions Balzac, Cap Béar, Presses littéraires, Presses du Languedoc...
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